Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.muzopeps.com est édité par :
-
Nom/Raison Sociale : Muzopeps
-
Forme juridique : Auto-entrepreneur
-
Siège social : 5 avenue Marcel Dassault 78310 Coignieres
-
SIRET : 91315181700016
-
Numéro de TVA intracommunautaire :TVA non applicable, art. 293 B du CGI
-
Directeur de la publication : Romain Cuer Delassus
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :
-
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
-
Numéro de téléphone : 1-613-241-2828
-
Assistance : help.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur le site MUZOPEPS (textes, logos, visuels, vidéos, slogans, icônes) est la propriété exclusive de l'Éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MUZOPEPS. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), MUZOPEPS s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute.
-
Responsable du traitement : Romain Cuer Delassus
-
Finalité : Les données sont collectées uniquement pour la gestion des commandes et l'envoi de newsletters (si consenti).
-
Droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, contactez-nous à : muzopeps@gmail.com
5. COOKIES
Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'Éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.